L'HISTOIRE DU CRAB

Conférence sur la propriété intellectuelle.  Février 2012 TROYES

Étant l’auteur d’une bonne vingtaine de brevets exploités, cela ne fait pas de moi un bien grand inventeur, mais chaque fois ce fut une aventure à la Indiana Jones.

Anne Soto a organisé un séminaire sur la propriété intellectuelle et m’a demandé d’en raconter une, ce sera celle du CRAB, car c’est ma préférée, et celle qui illustre le mieux les multiples aspects de la propriété intellectuelle.

Lorsque vous passez devant la cathédrale, ou la mairie, ou l’année dernière la Société Générale et cette année la BNP, vous longez un tas de Crab. Et lorsque vous prenez l’autoroute vers Paris, à Villeneuve l’Archevêque, vous longez une usine à Crab. Le Crab vous entoure, vous cerne, sans que vous le sachiez. C'est stressant non !

A cette époque là, aux chantiers Navals de La Ciotat, situés entre Marseille et Toulon, je "dirigeais" la construction du second plus grand navire du monde (de l’époque). Les chantiers étaient organisés en une hiérarchie de corporations. Tout en haut, les traceurs et les charpentiers de marine, puis les tuyauteurs etc. et tout en bas, ceux officiellement nommés "les servitudes" on pourrait dire les “bonniches“ ou autres noms motivants, les nettoyeurs, les manutentionnaires et les échafaudeurs.

Le service échafaudages était constitué de 120 ouvriers peu qualifiés, essentiellement immigrés, d’une vingtaine d’agents de maitrise, et de Monsieur l’Ingénieur. C’était un ancien agent de maitrise, qui, en fin de carrière avait été nommé ingénieur, très compétent dans son métier, il n'avait guère plus qu'un C.A.P.  Les ingénieurs diplômés ne fréquentaient pas ce monde là.

Notre histoire commence en 1979 lorsqu’une tour d’échafaudage s’effondre tuant les deux échafaudeurs qui la construisaient.

Sont inculpés pour homicide involontaire, l’ingénieur des échafaudages, et un Directeur, car la tour avait été réalisée d’après un plan du service des méthodes sous sa direction.

Arrive un troisième personnage, essentiel, le fabriquant des tubes et colliers d’échafaudage. Le directeur technique de la société Entrepose se procure une copie du plan de la tour, et fait à la main (les ordinateurs pour calculer ça n’existaient pas vraiment) une note de calcul montrant que la tour, telle qu’elle était dessinée, ne pouvait faire autre chose que de s’effondrer, et que l’ingénieur n’avait pas les moyens de s’en apercevoir.
Il a donné sa note de calcul à l’ingénieur qui l’a transmise à son avocat, qui l’a mise au panier, car c’était l’avocat payé par les chantiers qui savait probablement qui il devait défendre en priorité.

Le directeur s’en est sorti avec un non lieu et l’ingénieur avec 3 ans de prison avec sursis.

Puis notre ingénieur fut mis à la préretraite, tandis que le directeur partait lui pour d’autres raisons ...

L’histoire aurait pu s’arrêter là, sauf que plus personne ne voulait être ingénieur des échafaudages.

Quelques temps plus tard un jeune godelureau est venu voir le nouveau Directeur : Je sais faire du calcul de structures, j’ai déjà fait 4 jobs dans les chantiers et le dernier dure depuis plus de 2 ans, j’ai envie de changer, faire une régression dans ma carrière m’est indifférent, je veux donc bien être ingénieur des échafaudages. Mais à condition qu’on remplace le vieux matériel d’échafaudage rouillé et obsolète par du matériel plus moderne.

Hurlement de rire dans tous les chantiers, car un ingénieur centralien à ce poste … inimaginable.

Le montant de l’investissement à faire a attiré tous les fabricants d’échafaudages d’Europe, qui sont venus faire des démonstrations, et m’inviter à visiter plein de chantiers, navals ou pas navals, et des usines. Fantastique formation accélérée au métier de l’échafaudage.

Le fournisseur ami, Entrepose, n’avait qu’un bien mauvais matériel, aussi c’est un matériel allemand qui fut choisi, de la société Couche (nom légèrement maquillé), premier fabricant mondial, et qui l’est toujours aujourd’hui. (le milieu de la façade de la mairie est échafaudé en Couche)

Avant de concrétiser cette décision, je leur ai demandé de faire valider mon choix par mes 3 agents de maitrise les plus expérimentés, n'étant moi même qu'un débutant en la matière. Nous arrivons donc à Hambourg, et nous passons la journée à visiter des chantiers navals équipés de matériel Couche. Le soir ils nous invitent dans un bon restaurant de la ville, puis dans un bar … lumières tamisées, jolies filles un peu dévêtues.

Je bavarde échafaudages avec le commercial qui nous recevait, quand je me rend compte que mes 3 compagnons ont disparus. Et, malgré ma grande naïveté, je comprends qu’ils nous ont emmenés dans un endroit un peu chaud pour nous forcer la main (la main !!!). Moi, me faire acheter, Jamais. Et je pars en claquant la porte. Mes compagnons retrouvés le lendemain matin avaient probablement passés une soirée inoubliable et n’ont jamais compris pourquoi j’étais parti.

Furieux je décide de sursoir provisoirement à la première commande. Nous étions fin juin. Les soirées et week-ends du mois de juillet se passent chez moi entre ma table à dessin, mon ordinateur et mon atelier dans mon garage. Pour le mois d’aout nous ne partons pas en vacances pour que je puisse continuer à travailler. Et fin aout le produit est enfin là, rassemblant toutes les qualités de tous les autres, ce qui en fait le meilleur échafaudage existant, plus une belle innovation. Je rédige le brevet, petit exercice que je connais bien, tandis qu’Élisabeth mon épouse juriste épluche la législation et la jurisprudence.

  Et pour la rentrée de septembre, je vais voir le Directeur de Production avec les éléments techniques et juridiques.

Quand un salarié invente quelque chose, 3 cas sont possibles :
1-L’invention n’a aucun rapport avec l’activité de l’entreprise, auquel cas elle appartient au salarié inventeur qui n’a même pas à en informer son employeur.

2-L’invention entre dans le cadre de l’activité de l’entreprise, et l’inventeur travaillant dans un bureau d’étude ou un laboratoire a une “mission inventive“ (de préférence notée dans sa définition de fonction). L’invention appartient à l’employeur et l’inventeur n’a aucun droit, aucune rémunération. Si c’est dans un labo d’université, l’inventeur reçoit la moitié des bénéfices de l’exploitation du brevet. Les fonctionnaires ont toujours un traitement spécial.

3-Enfin l’invention entre également dans le cadre de l’activité de l’entreprise, mais l’inventeur n’a pas de mission inventive, ce qui était mon cas. L’invention appartient à l’employeur, si il le désire, et l’inventeur a le droit a une “juste rémunération“ que la jurisprudence situe entre pas beaucoup et pas grand-chose.

J’avais un patron intelligent (Merci Mr. Michel Rolland) qui m’accorde ce que je souhaitais : rien pour tout ce qui est produit pour le chantier pour éviter le confit d’intérêt, et la moitié des bénéfices nets dans le cas ou le brevet serait exploité.

Ayant maintenant un budget devant moi, je ne dépose pas le brevet, mais me paie un conseil en brevets renommé.

Ce dernier, vieux roublard, m’initie à la stratégie de protection intellectuelle, et nous réécrivons le brevet, et le reste ….

Puis, le brevet déposé, je pars à Paris présenter mon invention au PDG d’Entrepose, car comme vous l’avez compris mon but était de le faire fabriquer par mon fournisseur préféré.

Entrepose avait déjà son propre matériel, et un industriel n’aime jamais recommencer son investissement pour industrialiser un nouveau produit, et le commercialiser. Ainsi l’affaire n’était pas gagnée d’avance.

Et en arrivant devant le siège d’Entrepose, miracle et délectation, un magnifique échafaudage Couche habillait le pont d’en face. Les Entrepose devaient passer dessus chaque matin et chaque soir, et devaient bouillir de rage et d’impuissance.
Ainsi je ne venais plus quémander la fabrication de mon échafaudage, mais leur fournir l’arme de destruction massive qui allait leur permettre de bouter l’allemand hors de chez nous.

J’ai montré au PDG toutes les astuces de mon matériel, il a eu l’air d’apprécier. Puis je lui ai proposé l’idée suivante : lorsque l’on monte un échafaudage, une traverse à une pince à chaque bout, il faut donc qu’elle soit mise en place par 2 personnes, qui en même temps mettent la clavette à chaque extrémité. Il en faut un troisième qui passe le matériel, il s’en suit une très mauvaise utilisation du personnel. Lorsque l’échafaudage est accroché à une structure métallique, ce qui est le cas le plus courant en construction navale, l’ouvrier doit être a l’endroit de l’accrochage pour mettre et bloquer la clavette.

Si la clavette pouvait tomber toute seule et se bloquer automatiquement, cela changerait complètement les choses. Il convient que c’est un rêve inaccessible. Quand enfin je fais fonctionner mon échafaudage, la clavette se lève toute seule, et retombe en bloquant brutalement la pince, tandis que mon PDG, lui, tombe à la renverse d’étonnement.

Et nous voilà partis dans une longue négociation sur la fabrication sous licence.

Les chantiers s’équipent rapidement puis je change encore de métier. Quelques temps plus tard Entrepose commence à vendre du CRAB dans d’autres chantiers navals et je touche ma part du modeste gâteau.

5 ans plus tard, en 1986, c’est la catastrophe, les Chantiers Navals de La Ciotat déposent le bilan et sont mis en liquidation. Je suis licencié, je ne touche plus mes royalties et les redevances du brevet ne sont plus payées. Le brevet va donc tomber dans le domaine public.

Je contacte le liquidateur judiciaire, et propose d’échanger toutes mes économies et ma prime de licenciement contre la propriété du brevet. Mr JP Christophe l'homme qui m'avait embauché 13 ans auparavant, joue les intermédiaires, et l'affaire se fait.

Retour à la négociations chez Entrepose, c’est un nouveau patron, de nouveaux enjeux, puisqu’il n’y a plus de chantiers navals, une nouvelle négociation, qui dure des mois. Et nous arrivons à un accord ou je baisse sensiblement mes royalties et lui s’engage à arrêter tous ses autres matériels, pour se consacrer au CRAB. Ainsi je toucherai beaucoup moins sur beaucoup plus.

Ça démarre bien, nous vendons des licences dans toute l’Europe, au Japon aux États Unis. Et Entrepose construit une usine à Villeneuve l’Archevêque dédiée à la fabrication du CRAB.

Quand un truc rapporte, il y en a toujours qui veulent manger dans votre assiette. D’où 3 procès très instructifs.

Procès Evans. Tous les échafaudages modernes de l’époque avaient des pinces à clavette s’appuyant sur le tube du montant lui même, sauf un échafaudage anglais dont la pince s’appuyait sur la pièce soudée sur le tube. C’est le procédé que j’avais utilisé pour le CRAB car cela permettait de l’accrocher facilement à une structure de navire. Nous pensions tous que ce principe faisait partie du domaine public, car évident. Or l’anglais avait breveté ce principe et nous attaquait en contrefaçon.

Pour qu’un brevet soit valable il faut 2 conditions : qu’aucune antériorité (quelque chose décrivant le produit) n’ait été publiée, dans une revue, un livre, un brevet ou simplement montrée dans une exposition. Et qu’il y ait eu une “activité inventive“, c'est-à-dire qu’un professionnel ne puisse déduire simplement l’invention de “l’état de l’art connu“.

Il nous fallait attaquer ce brevet qui nous attaquait. Il nous semblait qu’il n’y avait pas d’activité inventive, mais c’était difficile à démontrer car le service des brevets avait bien accordé ce brevet et avait donc considéré qu’il y avait eu une activité inventive.

Il nous restait à rechercher une antériorité. Des mois de travail, jusqu’à trouver une publication sur un lit de camps de l’armée américaine de la guerre de sécession qui décrivait des montants métalliques munis de pièces d’accrochage, et un cadre métallique avec des clavettes. Le brevet anglais est donc tombé pour un lit dans lequel le Général Grant à peut être dormi.

Le second procès est inverse. C’est un fabricant français qui avait trouvé un moyen de faire basculer une clavette avec des moyens différents. Merci mon génial conseiller en brevets, nous avions breveté non seulement les moyens pour faire basculer la clavette, mais également le principe lui-même. Nous l’avons donc attaqué en contrefaçon. Des années de procédure avant de gagner, et les dommages et intérêts ont été le jack pot.

Enfin le troisième procès m’attaquait personnellement. La sécurité sociale, avec en embuscade le fisc, prétendaient que le brevet était le fruit d’un travail d’inventeur non déclaré, et que je devais donc payer toutes les charges sur mes gains. Là encore des années de travail pour enfin pouvoir démontrer que ma propriété du brevet n’était pas due à mon activité inventive, mais au fait que je l’avais acheté à mon ancien employeur.

Quand enfin en 2001 nous sommes arrivés au bout de la vie du brevet, qui tombait dans le domaine public, nous avons eu au siège d’Entrepose une dernière réunion de clôture. Entrepose était satisfait de notre collaboration car le produit était toujours le meilleur du marché, et il avait permis de développer les ventes, et de faire tourner l’usine de Villeneuve l’Archevêque à plein régime. Moi j’étais satisfait car mes gains étaient corrects. Constatant que le contrat avait été honnêtement honoré par les deux parties, au bénéfice de tous, cela aurait pu s’arrêter là.

C’était compter sans mon génial professeur es stratégie en propriété intellectuelle. Le contrat prévoyait l’utilisation du nom CRAB (Clavetage Rapide Auto Basculant, ou petite bête avec une pince à chaque extrémité, comme l'échafaudage ) et sa promotion par Entrepose. « comptez vous continuer à l’utiliser ? » « Bien évidemment ».

La durée de validité d’un brevet est de 20 ans, celle d’une marque est infinie pour peu qu’on l’utilise, or j’avais déposé cette marque au nom des chantiers navals, et racheté avec le brevet, 20 ans auparavant. Je l’ai vendue à Entrepose contre 10 ans d’une petite redevance supplémentaires.

L’année dernière, quand nous avons touchés notre dernier chèque, nous avons fait nos comptes. J'avais risqué toutes nos économies dans cette affaire et cela m'avait bien rapporté, mais mieux, en comptant les salaires des employés de l'usine de Villeneuve l’Archevêque + les sous traitants + les charges + les impôts + mes propres impôts (énormes) + toutes les autres taxes et impôts + les exportations + etc la richesse créée fut supérieure à 15.000 fois mon investissement. Soit de quoi faire vivre une famille pendant un an pour chaque euro que j'avais investi.

Et tout ça parce qu’il y a 31 ans, à Hambourg, j’ai refusé de tromper ma femme.

On savait que l'infidélité peut couter cher, voici démontré que la fidélité peut rapporter gros.